Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUS LES COUPLES SONT PERMIS
Mme. DANIELLE REY

Numéro de dépôt :
4144124
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2024
TOUS LES COUPLES SONT PERMIS de DANIELLE REY

Présentation de la marque TOUS LES COUPLES SONT PERMIS

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par madame DANIELLE REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUS LES COUPLES SONT PERMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est madame DANIELLE REY domicilié(e) Bat B, 23 BD DES MINIMES - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DANIELLE REY domicilié(e) B, 23 BD DES MINIMES - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque TOUS LES COUPLES SONT PERMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS LES COUPLES SONT PERMIS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

DANIELLE REY a également déposé les autres marques suivantes : SUPERNOVA , TOTEM , PLUS BESOIN D'ETRE L'HOMME IDEAL, VOTRE PARFUM L'EST POUR VOUS , BLACK T , HERO , L'AMANT , VOILE DE PARFUM , NO NEED TO BE L'HOMME IDEAL ANYMORE, YOU HAVE YOUR FRAGRANCE


Mme. DANIELLE REY - Bat B, 23 BD DES MINIMES - 31200 - TOULOUSE - France


Mme. DANIELLE REY - B, 23 BD DES MINIMES - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.